Mentions légales

  • Présentation

    Le présent site www.lesvignoblesfoncalieu.com est édité par la société UC Foncalieu.

    • Union de coopératives agricoles
    • Siège social : Domaine de Corneille, 11290 Arzens
    • Immatriculation au RCS de Carcassonne
    • Numéro SIRET : 384 665 444 000 12
    • CODE APE : 1102 B
    • Numéro TVA Intracommunautaire : FR51384665444
    • Téléphone : 04 68 76 21 68
    • e-mail : contact@foncalieu.com
    • UC Foncalieu a pour activité la production et la vente de vin
    • Déclaration de notre index d’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes pour l’année 2024 au titre des données 2023. Résultat final 84/100

  • Hébergement

    Le site est hébergé par :

    • ALWAYSDATA, SARL immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 492 893 490
    • Capital de : 200 000 €
    • Siège social : 91 rue du Faubourg Saint Honoré – 75008 Paris

  • Informations

    Il est au préalable rappelé que : L’abus d’alcool est dangereux pour la santé et qu’il doit être consommé avec modération. La vente et l’offre d’alcool a des mineurs est interdite.

    Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l’art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

    La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l’une de ses plateformes, conformément à l’art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d’achats de biens ou services en ligne.